Bourse aux dons

Documents utiles

Bourse aux dons

25/11/2011

La Bourse aux dons met à votre disposition différents documents techniques ou administratifs en lien avec les dons dédiés à l’aide


Bourse aux dons : La bourse aux dons, c'est quoi ?

- Charte d’utilisation de la Bourse aux dons télécharger ici (PDF - 86.4 ko)

- Dons de denrées alimentaires, de matériel ou de transport et réduction d’impôt : comprendre comment ça marche télécharger ici (PDF - 99.7 ko)

- Attestation de don en nature télécharger ici (PDF - 92.8 ko)

- Attestation de don logistique télécharger ici (PDF - 101.2 ko)

- Reçu au titre des dons à certains organismes d’intérêt général télécharger ici (PDF - 147.6 ko)

- Distribution de denrées alimentaires préemballées présentant des défauts d’étiquetage dans le cadre de l’aide alimentaire télécharger ici (PDF - 792 ko)

- Retraits communautaires de fruits et légumes en vue d’une distribution gratuite : comprendre comment ça marche - télécharger ici (PDF - 105.7 ko)

- Demande d’agrément pour recevoir des fruits et légumes retirés du marché en vue d’une distribution gratuite - organisation caritative télécharger ici (PDF - 71.1 ko)

- Certificat de prise en charge - distribution gratuite de produits frais télécharger ici (PDF - 98.9 ko)


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